Registre d'Assemblées et Conseils
Registres pour Assemblées, Conseils et Directoire
Sélection de Registres pour les Assemblées générales, Délibérations et Décisions, les Conseils d'administration et le Directoire, ainsi que de Registres de présence. Les Registres sont obligatoires pour les sociétés commerciales (SARL, SAS, SA, etc.) et les sociétés civiles.
- Bail Commercial : WEBER 800
Référence : 332237000
Contrat de location.
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Modèle : Bail commercial.
Pour bail de 9 ans ou bail précaire.
4 feuilles de format A4. - Contrat de Location Habitation WEBER 711
Référence : 332274100
Contrat de location.
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Modèle : Bail d'habitation.
Conforme à la Loi n° 89-462 du 06.07.89.
2 feuilles de format A4. - Bail Professionnel : WEBER 810
Référence : 332237100
Contrat de location.
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Modèle : Bail professionnel.
Inclus état des lieux et de caution solidaire.
4 feuilles de format A4. - Kit de Location Habitation WEBER 720
Référence : 332136500
Contrat de location Maison ou Appartement.
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Modèle : Kit de location habitation.
Inclus : Contrat de location, état des lieux et caution.
4 feuilles de format A4. - Dossier de location de garage : WEBER 728
Référence : 332136400
Contrat de location.
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Modèle : Bail de garage.
Usage : Garage, box, parking.
2 feuilles de format A4 (1 feuille A3 repliée). - Kit de Location Meublé non saisonnier WEBER 721
Référence : 332257800
Kit pour contrat de location.
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Modèle : Location meublé non saisonnier.
Inclus : Inventaire, Etat des lieux et Caution.
4 feuilles de format A4. - Kit de Location Meublé saisonnier : WEBER 725
Référence : 332257900
Kit pour contrat de location.
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Modèle : Location meublé saisonnier.
Inclus : Contrat, Etat descriptif et inventaire.
4 feuilles de format A4. - Dossier pour Location d'Habitation : WEBER 713
Référence : 332136600
Mini dossier pour contrat de location habitation.
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Modèle : Location habitation.
Inclus : Contrat, Etat des lieux, relevé de compte et grille d'indice.
14 feuilles de format A4. - Notice d'information pour formulaire de location : WEBER 719
Référence : 2136450
Notice d'information pour contrat de location.
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Modèle : notice.
Obligatoire depuis le 01/08/2015.
Pour location vide et meublée.
8 pages de format A4. - Livre de Police Automobile - Registre garagiste Véhicules d'occasion
Référence : AF01-41891
Registre de police véhicules, V.O.
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Pour les garages, revendeurs, etc.
Registre noir relié et toilé.
110 pages numérotées.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Registre Le Dauphin 41891D.