Professions réglementées : Registres et carnets

Registre des objets mobiliers usagés.
Pour Brocante, Dépôt vente, Antiquité, etc.
Livre de police obligatoire à faire parapher.
Piqûre 80 pages numérotées.
Format : 315 x 245 mm.
Registre Le Dauphin 41791D.

Livre pour l'enregistrement des transactions sur les immeubles et les fonds de commerce.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1410.

Livre de police obligatoire pour antiquaire, brocanteur, négociant, dépôt-vente, etc.
Registre relié et toilé.
100 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1413.

Registre de police obligatoire Voiture V.O.
Pour Négociant Auto, Garage, Revendeur, etc.
Registre noir relié et toilé.
100 pages numérotées.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Référence : ELVE 1414.

Registre pour l'inscription des participants.
Livre de police pour manifestations publiques ou d'échange d'objets mobiliers.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, Vide-grenier et foire-à-tout.
Piqûre 80 pages.
Format : 320 x 240 mm.
Référence : ELVE 1415.

Livre de police pour métaux précieux.
Registre pour Bijoutier, Joaillier et Négociant.
Activité : Achats/ventes d'or, argent et platine.
200 pages numérotées.
Format : 210 x 297 mm.
Registre ELVE 14172.

Registre de police véhicules, V.O.
Pour les garages, revendeurs, etc.
Registre noir relié et toilé.
110 pages numérotées.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Registre Le Dauphin 41891D.

Livre pour les titulaires de carte professionnelle portant la mention : Gestion immobilière.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1411.

Livre pour l'enregistrement des versements ou des dépôts effectués au titulaire de la carte professionnelle.
Conforme à la Loi du 2 janvier 1970.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Registre ELVE 1412.

Registre pour Bijoutier, Joaillier, Créateur, etc.
Activités : Fabrication d'objets précieux en or et argent.
Livre de police relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 210 x 297 mm.
Référence : ELVE 14162.

Livre de police relié et toilé.
Registre pour les bijoutiers, joailliers, créateurs.
Activités : Réparations d'objets précieux.
200 pages numérotées.
Format : 210 x 297 mm.
Référence : ELVE 14182.

Registre de bulletins de dépôts de Bijoux.
Pour Bijoutier, Joaillier, etc.
Livre relié et toilé.
1008 bulletins numérotés, détachables.
Format : 210 x 310 mm - vertical.
Référence : ELVE 1419-2.

Livre de police, relié et toilé.
Activités : Dépôt/vente, antiquaires, brocanteurs.
100 pages numérotées.
Format : 320 x 240 mm vertical.
Registre Exacompta 4440E.

Livre de police VO, VN obligatoire pour Garage, revendeur, négociant, etc.
Registre pour objets mobiliers.
100 pages numérotées.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Registre Exacompta 4441E.

Registre pour agents immobiliers et marchands de biens.
Répertoire conforme à la Loi du 2 janvier 1970.
Piqûre 80 pages numérotées de 1 à 40.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Registre Exacompta 4470E.

Registre journalier des sorties et réintégration des armes et munitions Police municipale.
Livre relié et toilé. 96 pages.
Pour 799 entrées/remises d'Armes.
Format : 210 x 297 mm.
Registre ELVE 45004.

Kit de location meublée.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Contrat de location meublée,
- 2 liasses : état des lieux tripli,
- 2 imprimés : Législation,
- 2 feuilles : Inventaire et état du mobilier,
- 1 liasse : Engagement de caution.
Modèle Exacompta 62E.

Dossier complet pour des locations Libres.
Résidence secondaire - Logement de fonction.
Composition du dossier :
- 4 feuilles : Contrat de location libre,
- 3 liasses : état des lieux,
- 3 feuilles : Législation,
- 2 liasses : Acte de caution dupli.
Référence : Exacompta 50E.

Dossier de location commerciale.
Pour Artisans et Commerçants.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Bail commercial de 9 ans.
- 3 feuilles : Location commerciale courte durée.
- 3 liasses : état des lieux dupli.
Référence : Exacompta 47E.

Dossier de location non classée Saisonnière.
Composition du dossier :
- 2 feuilles : Contrat de location,
- 2 feuilles : état descriptif,
- 2 feuilles : Inventaire et état du mobilier,
- 2 liasses : état des lieux tripli.
Référence : Exacompta 48E.

Carnet autocopiant en 3 exemplaires.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 125 x 210 mm.
50 feuillets pré-imprimés.
Manifold Le Dauphin 1453D.

Carnet à souche de 50 feuillets.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 110 x 275 mm.
Le Dauphin : 450D.

Kit de location Bail Mobilité.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Bail mobilité - location de logement meublé.
- 2 liasses : État des lieux.
- 1 feuille : Inventaire et état du mobilier.
- 1 liasse : Acte de caution.
Référence : Exacompta 63E.

Contrat de location.
Modèle : Bail commercial.
Pour bail de 9 ans ou bail précaire.
4 feuilles de format A4.

Contrat de location.
Modèle : Bail d'habitation.
Conforme à la Loi n° 89-462 du 06.07.89.
2 feuilles de format A4.

Contrat de location.
Modèle : Bail professionnel.
Inclus état des lieux et de caution solidaire.
4 feuilles de format A4.

Contrat de location Maison ou Appartement.
Modèle : Kit de location habitation.
Inclus : Contrat de location, état des lieux et caution.
4 feuilles de format A4.

Contrat de location.
Modèle : Bail de garage.
Usage : Garage, box, parking.
2 feuilles de format A4 (1 feuille A3 repliée).

Kit pour contrat de location.
Modèle : Location meublé non saisonnier.
Inclus : Inventaire, Etat des lieux et Caution.
4 feuilles de format A4.

Kit pour contrat de location.
Modèle : Location meublé saisonnier.
Inclus : Contrat, Etat descriptif et inventaire.
4 feuilles de format A4.