Registres
- Catégorie Automobile et transport Supprimer cet Élément
- Format A4 Supprimer cet Élément
- Normes PEFC 1 Supprimer cet Élément
Registres comptables, règlementaires et commerciaux
Sélection de Registres, Livres de police, Classeurs, et Cahiers pour répondre aux obligations comptables, commerciales et légales des auto-entrepreneurs et des sociétés.
4 articles
- Registre Alertes pour la Santé publique et Environnement ELVE
Référence : AS02-1472
Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement dans l'entreprise.
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Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 210 x 297 mm - horizontal.
Cahier obligatoire. Piqûre 48 pages.
Référence : ELVE 1472. - Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001. - Registre des stagiaires - Conventions de stages : ELVE
Référence : AS02-1471
Registre de suivi des conventions de stage.
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Conforme à la législation du travail.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 48 pages imprimées et numérotées.
Référence : ELVE 1471. - Registre RGPD Traitements des données personnelles : ELVE
Référence : AF02-45001
Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
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Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001.