Registre d'Assemblées et Conseils
- Catégorie Bâtiment Supprimer cet Élément
- Normes ISO 9706 Supprimer cet Élément
Registres pour Assemblées, Conseils et Directoire
Sélection de Registres pour les Assemblées générales, Délibérations et Décisions, les Conseils d'administration et le Directoire, ainsi que de Registres de présence. Les Registres sont obligatoires pour les sociétés commerciales (SARL, SAS, SA, etc.) et les sociétés civiles.
4 articles
- Registre unique du Personnel : EXACOMPTA 6620E
Référence : AS03-6620
Registre unique du personnel et stagiaires.
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Pour les entrées et sorties.
Conforme à l'article L.620-3 du Code du travail.
Format : 270 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 40 pages.
Référence : Exacompta 6620E. - EXACOMPTA 6621E Registre unique du Personnel
Référence : AS03-6621E
Registre unique du Personnel obligatoire.
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Pour Salariés, Stagiaires, Apprentis.
Conforme au Code du travail.
Format : 270 x 320 mm horizontal.
Registre de 100 pages.
Référence Exacompta 6621E.qté HT TTC 1 63,50 € 76,20 € 76,20 € 63,50 € - Registre public d'Accessibilité pour Etablissement recevant du public
Référence : AS03-6624E
Classeur public d'accessibilité pour Etablissement recevant du public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 320 x 260 mm.
Registre de 37 pages, 10 pochettes perforées.
Registre Exacompta 6624E. - Registre de sécurité Incendie pour Etablissement recevant du Public
Référence : AS03-6623E
Registre de contrôle et de sécurité Incendie.
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Suivi des contrôles des installations.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Cahier de 32 pages.
Référence : Exacompta 6623E.